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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL
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SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL
ARTISANAT SEL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3299072
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAVEURS EQUITABLES D\'ARTISANAT SEL de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL

Déposée le 17 juin 2004 par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL »

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANAT SEL domicilié(e) BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER domicilié(e) BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , saveurs équitables , FAIR TRADE LEBANON , Les Terroirs du Liban , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , SAVEURS SOLIDAIRES , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE , LES TERROIRS DU LIBAN


ARTISANAT SEL Association Loi 1901 - BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER - BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France


Inscription le 18 mai 2006 - Rejet total n°433895 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.